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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE
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CROIX L'ABBÉ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROIX L'ABBÉ
AMPELIDAE, SARL

Numéro de dépôt :
4135706
Date de dépôt :
21/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2024
CROIX L\'ABBÉ de AMPELIDAE

Présentation de la marque CROIX L'ABBÉ

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROIX L'ABBÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMPELIDAE domicilié(e) Manoir de Lavauguyot - 86380 - Marigny-Brizay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMPELIDAE, M. Frédéric BROCHET domicilié(e) Manoir de Lavauguyot - 86380 - Marigny-Brizay - France.

La marque CROIX L'ABBÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX L'ABBÉ arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.

AMPELIDAE a également déposé les autres marques suivantes : FACILE , LES VINS DU CHAT NOIR , ASAP , EN CHEMIN , BLANC D'HIVER , DIANE DE POITIERS , ALIAS , ROUGE D'AUTOMNE , BENEDICTION , LA TOUR SIGNY


AMPELIDAE, SARL - Manoir de Lavauguyot - 86380 - Marigny-Brizay - France


AMPELIDAE, M. Frédéric BROCHET - Manoir de Lavauguyot - 86380 - Marigny-Brizay - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659892 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.